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taxe sur

См. также в других словарях:

  • Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur les transactions boursières — Taxe Tobin Pour les articles homonymes, voir Tobin. La taxe Tobin, suggérée en 1972 par le lauréat du prix Nobel d économie James Tobin, consiste en une taxation des transactions monétaires internationales afin de désinciter à la spéculation. Le… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur les vehicules de societe — Taxe sur les véhicules de société Pour les articles homonymes, voir TVS. La taxe sur les véhicules de société (TVS) est une taxe en France. L Essentiel en 5 points clef : Depuis 2006, toutes les taxes automobiles sont fondées sur les… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur prime d'assurance — Taxe sur prime d’assurance Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur prime d’assurance (TPA) — Taxe sur prime d’assurance Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur la valeur ajoutée — ● Taxe sur la valeur ajoutée taxe payée par les entreprises industrielles ou commerciales en fonction de la valeur qu elles confèrent à chaque stade de la production d un bien ou d un service …   Encyclopédie Universelle

  • Taxe sur le chiffre d'affaires — ● Taxe sur le chiffre d affaires impôt synthétique sur la dépense …   Encyclopédie Universelle

  • Taxe sur la valeur ajoutée — Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C est un impôt relativement récent, institué en France par une loi du 10 avril 1954. Sa mise en place se fait à l instigation… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur les produits et services — La Taxe sur les produits et services ou TPS (Goods and Services Tax, GST) est une taxe sur la vente à niveau multiple introduite au Canada en 1991 par le premier ministre Brian Mulroney. Elle fonctionne à bien des égards comme les taxes sur la… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur les véhicules de société — Pour les articles homonymes, voir TVS. La taxe sur les véhicules de société (TVS) est une taxe en France. Sommaire 1 L essentiel en cinq points 2 …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur la vente — Une taxe sur la vente, ou taxe de vente (sales tax), est une taxe appliquée notamment aux États Unis et au Canada. Il s agit d un impôt indirect sur la consommation prélevé au point d achat pour certains biens et services. Ce type de taxe est… …   Wikipédia en Français

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